Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Éditeur du site

Le présent site sovradev.com est édité par :

Sovra.dev, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 €
Siège social : 1 Impasse Simouche, La Brardière, 85340 L'Île-d'Olonne, France
SIREN : 106 286 255 · SIRET (siège) : 106 286 255 00018
Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 106 286 255
Code APE : 6201Z (programmation informatique)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 86 106286255
Adresse électronique : contact@sovradev.com

Directrice de la publication

Mme Michelle Robin, présidente de la société Sovra.dev SAS.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Railway Corporation
548 Market St PMB 68956, San Francisco, California 94104, États-Unis
Tél. : +1 415 707 7675. Site : railway.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, éléments graphiques, logo, marque « Sovra.dev », mise en page et code) est la propriété exclusive de Sovra.dev SAS, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

Sovra.dev s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Sovra.dev ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité ou de la présence de virus sur le site.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sovra.dev n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.